Conditions générales d'utilisation
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services de FreebordSpot.
Dans le cas où l'Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.
Accès au service
Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet.
Tous les coûts afférents à l'accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'utilisateur.
Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Le présent site est basé sur l'utilisation et l’articulation entre elles de différentes API (interfaces de programmation d’applications) et sources de données externes.
Ces conditions générales seront consultables aux adresses suivantes :
- Google Maps : http://www.google.com/intl/fr_fr/help/terms_maps.html
Cette offre peut être utilisée librement comme une plate-forme d'information. Aucun usage commercial du contenu n’est admissible, sauf accord contraire.
Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
FreebordSpot se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation ainsi que de supprimer/modifier tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable.
FreebordSpot se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis
l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
L'utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu'il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu'il formule.
Il s'engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu'ils soient.
Les services proposés sur le présent site sont exclusivement réservés pour une utilisation à des fins personnelles et non commerciales, par les internautes.
Toute autre utilisation nécessitera l’accord écrit de l’éditeur ainsi que des fournisseurs des API et sources de données externes utilisées.
L’éditeur ne garantit cependant pas la véracité, la probité ou l'honnêteté des informations données par les membres et ne pourra être tenu pour responsable des fausses déclarations faites par un membre et se dégage de toute responsabilité suite à l'utilisation du Service.
Les membres s’engagent sans aucune limite ni réserve à :
- ne pas porter atteinte à la jouissance paisible du service par les autres membres
- respecter les droits des tiers
- respecter toutes les dispositions législatives ou réglementaires en vigueur
- ne pas tenir, par l’interface mise à sa disposition par l’éditeur, des propos racistes, contraires à l’ordre public aux ou bonnes mœurs ou contrevenant à une disposition législative ou réglementaire en vigueur.
Données Utilisateurs
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Toutes les informations personnelles ne sont en aucuns cas utilisées à des fins commerciales ni transmises à des Tiers.
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Cookies
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Géolocalisation
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Spots
Tous les spots tracés sur FreebordSpot sont destinés à un usage personnel.
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